Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bosquet des Papes
EARL BOIRON Maurice et Nicolas, Exploitation agricole à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3927083
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
Bosquet des Papes de EARL BOIRON Maurice et Nicolas

Présentation de la marque Bosquet des Papes

Déposée le 14 juin 2012 par la société EARL BOIRON Maurice et Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bosquet des Papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société EARL BOIRON Maurice et Nicolas domicilié(e) 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BOIRON Maurice et Nicolas, M. Nicolas BOIRON domicilié(e) 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France.

La marque Bosquet des Papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bosquet des Papes est expirée depuis le 14 juin 2022.

EARL BOIRON Maurice et Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE , NICOLAS BOIRON , LA FOLIE , LE ROZÉ DE ZAZA , BOSQUET DES BOIRON


EARL BOIRON Maurice et Nicolas, Exploitation agricole à Responsabilité limitée - 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France - SIREN 429085848


EARL BOIRON Maurice et Nicolas, M. Nicolas BOIRON - 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins d'appellation d'origine protégée Châteauneuf-du-Pape.